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Animaux et lois

Mercredi 27 juillet 2005 3 27 /07 /2005 00:00

Rafraichir la mémoire



Loi 99.5 du 6-1-1999
Toute publication d'une offre de cession d'un chat ou d'un chien, doit mentionner le numéro d'identité de l'animal ou le numéro d'identification de la  femelle ayant donner naissance aux animaux.
L'age ainsi que le nombre d'animaux de la portée .
 Dans cette annonce doit figurer également l'existence ou l'absence d'inscriptionde ceux ci a une ligne généalogique reconnue par le ministère de l'agriculture.
En résumer l'annonce doit comporter :
--le numéro de tatouage des chiots ou chatons ou celui de la mère
--l'age de l'animal ( pas moins de deux mois)
--le nombre d'animaux de la portée
--l'inscription ou non a un livre généalogique  ( LOF)
--numéro de siret si l'anonce émane d'un professionel

Faut il rafraichir la mémoire a certains site web et journaux, ou sont passés des annonces pour des chats, ou chiens a donner sans aucun numéro de tatouage .
Il y a un texte de lois a respecter , faut il sans arrêt  le leur remettre devant les yeux .
Tous ces chatons , chiots , chats et chattes, chiens et chiennes, pas tatouer finiront comment ????
 C'est tellement facile de se débarrasser de son animal , et encore plus facile s'il n'est pas tatoué , puisqu'il n'appartient a personne .

Tous ces animaux remplissent les fourrières et les refuges

Il y a un Monsieur qui n'est pas content parce que je lui ai demandé de ne plus faire paraitre d'annonce sur son site web,  d'animaux  a donner sans mentioner le numéro de tatouage .

J'ai relevé et imprimé  exactement 23 annonces sur son site web.

Dont au total :  plus d'une quarantaine de chatons pas tatoués et  quatre chiens  

 Que faut il faire pour que les gens comprennent , qu'il faut faire stériliser les animaux , et arrêter la prolifération ,de toutes ses pauvres petits chatons, qui vont devenir génant une fois grand; qui vont être larguer dans la nature et finir EUTHANASIER
Par vkarole - Publié dans : Animaux et lois
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Dimanche 7 août 2005 7 07 /08 /2005 00:00

Lois hors france

   ITALIE :
En ITALIE abandonner son chien, ou son chat , n'importe ou coute un an de prison, et 10.000 Euros d'amende.
pour les combats de chien la Loi de Juillet 2004, prévoit trois ans de prisone et 160.000 Euros d'amende
Les vendeurs de peau de chien ou de chat, se voit infliger une amende de 100.000 euros et un an de prison; En espérant que ces lois ne soit pas seulement votés , mais aussi appliqués  .

 Canton de GENEVE :

La loi fédérale dans le Canton de Genève , sur la protection des animaux, de 1978 prévoit beaucoup d'amélioration dans la condition de vie des animaux .
Lesconditions , d'élevage , de détentionet d'éducation des animaus en vue d'une amélioration, de garantie de leur bien être.
Est considéré comme élevage, toute production de chiots volontaire ou involontaire , même chez les particuliers
tout élevage doit être déclaré au département




article en construction
Par vkarole - Publié dans : Animaux et lois
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Lundi 8 août 2005 1 08 /08 /2005 00:00

Arrêter du 25 Octobre 1982

Animaux de compagnie et assimilés :
Arrêté du 25 octobre chapitre II

Les propriétaires, gardiens,ou détenteurs de tous chiens ou chats ,animaux de compagnie ,ou assimillés, doivent mettre a la disposition de ceux-ci, une nourriture suffisament équilibrée, et abondante, pour les maintenir en bon état de santé. Une réserve d'eau fraiche fréquement renouvellée et protégée du gel en hiver, doit être constament tenue à leur disposition ,dans un  récipient maintenu propre.

a) Il est interdit d'enfermer les animaux de compagnie , et assimillés  ,dans des conditions incompatibles, avec leur nécéssités physiologiques , et notament dans un local sans aération ,ou sans lumière , ou insuffisament chauffé .
b) Un espace suffisant et un abri contre les intempéries doivent leur être réservés en toutes circonstance, notemment , pour les chiens laissés sur les balcons des appartements
c) Pour les chiens de chenils, l'enclos doit être appropriés a la taille de l'animal, mais en aucun cas, cet enclos ne doit avoir une surface inférieure a 5 mêtre carré par chiens , et sa clôture ne devra pas avoir une hauteur inférieure a 2 mêtres , il doit comporté une zonne ombragée
d) Les niches, les enclos, et les autres surfaces d'ébat, doivent toujours être maintenus en bon état de propreté .
e) Le sol doit être en matériau dur, et, s'il est imperméable, muni de pentes appropriées pour les écoluement  des liquides .  L'évacuation des excréments doit être éffectué quotidiennement . Les locaux doivent être désinfectés et désinsectisés convenablement
f) Les chiens de garde, et d'une manière générale tous les aniamux de compagnie, et assimilés ,que leur maitre tiennent a l'attache ou ,enferme dans un enclos, doivent pouvoir en permanence accéder a une niche ,ou un abri destiné a les protéger des intempéries . L'attache est interdite pour les animaux n'ayant pas atteint l'age adulte
g ) La niche ou l'abri doit être étanche, protégé du vent et en été de la chaleur. La niche doit être sur pied, en bois ou tout autre matériau isolant , garnie d'une litière en hiver et orientée au sud. En hiver et par intempéries toutes dispositiondoivent être prises afin que les animaux n'aient a soffrir de l'humidité et de la température, notamment pendant les periodes de gel ou de chaleur exéssive.
Les niches doivent être suffisemment aérées; les surfaces d'ébats des animaux doivent être suffisament éclairées.
La niche doit être tenue  constament en état d'entrtien net de propreté .
La niche et le sol doivent être désinfecté, désinsectisées convenablement ; les excrément doivent être enlevés tous les jours .
Devant la niche posée sur la terre ferme, il est exigé une surface minimale de  deux mêtre carré, en matériaux dur et imperméable, ou en caillebotis, pour éviter que l'animal, lors qu'il se tient hors de sa niche , ne piétine la boue .
Cette surface doit être pourvue d'une pente suffisante, pour l'évacuation des urines et , des eaux pluviales . Les caillebottis doivent être tels ,qu'il ne puissent blesser l'animal , notament les extrémités des pattes.
Pour les chiens de garde, et d'une manière générale, tous les animaux de compagnie, et assimilés que leur propriétaires, tiennent a l'attache, le colier, et la chaine doivent être proportionner a la taille et a la force de l'animal , ne pas avoir un poid exéssif et ne pas entraver ses mouvements .

Les animaux ne peuvent être mis a l'attache qu'a l'aide d'une chaine ,assurant la sécurité de l'attache, pour les visiteurs ,et coulissant sur un cable horizontal, ou a défault, fixée à tout autre point d'attache, selon un dispositif tel ,qu'il empêche l'enroulement, la torsion anormale, et par conséquent , l'immobilisation de l'animal. En aucun cas le collier ne doit être constitué par la chaine d'attache, elle même, ni par un collier de force, ou étrangleur .

La longueur  de la chaine ne peut être inférieure à 2,50 mêtres pour les chaines coulissantes et de 3 mêtres, pour les chaines insérées à tout autre dispositif d'attache prévus ci dessus .
La hauteur du cable porteur de la chaine coulissante ,doit toujour permettre à l'animal d'évoluer librement et, de pouvoir se coucher .

Aucun animal ne doit être enfermé dans les coffres de voitures sans qu'un système approprié, n'assure, une aération efficace, aussi bien, à l'arrêt qu'en marche; les gaz d'échappement, en particulier , ne doivent pas risquer d'intoxiquer l'animal .
lorsqu'un animal demeure à l'intérieured'un véhicule en stationementprolongé,toute dispositions , doiventêtre prisespour que l'animal ait assez d'air pur, pour ne pas être incomodé.
Par temps de chaleur,ou de soleil, le véhicule doit être immobilisé, dans un endroit ombragé .


Par vkarole - Publié dans : Animaux et lois
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Dimanche 14 août 2005 7 14 /08 /2005 00:00

Projet de LOI

Le projet de loi du député Lionel Lucas

 Visant a limiter la surpopulation de chiens et de chats en France ,

Présenté a l'assemblé nationale le 15 octobre 2002 .

 Un site a voir , celui du Député Lionel LUCAS

Toute la proposition du projet de loi , avec ses raisons d'être .
Cette proposition de loi devrait être mise en application depuis longtemps .
Pourquoi n'est elle pas plus soutenue par les associations de protections animales ??? 
Pourquoi personne n'en parle ?????

Ecrivez lui pour que ce projet de loi soit maintenu et aboutisse .


 
Par vkarole - Publié dans : Animaux et lois
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Samedi 8 octobre 2005 6 08 /10 /2005 00:00

Votre propiétaire et votre animal

Selon l'article de lois du:  09.07.1970

Toute clause de bail, visant a interdire la détention d'un animal ,domestique
est réputée non écrite, c'est a dire inexistante .

Quiconque peut heberger un animal sous son toit ce qui veut dire qu'aucun propriétaires , n'a le droit de vous refuser un logement si vous avez un animal domestique
Ne sont pas compris dans cette lois , les chiens de 1ere catégorie qui sont trop souvent considérés comme chiens dangeureux .

Il n'y a que le maitre qui peut être dangeureux , un animal domestique , est élevé par l'humain , est en devient ce que l'humain en fait .








Par vkarole - Publié dans : Animaux et lois
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Jeudi 20 octobre 2005 4 20 /10 /2005 00:00

halte a la cruauté


Article 521-1 du code pénal :
répression des actes de cruauté.
Le fait d'exercer, publiquement ou non, des sévices graves ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, apprivoisé ou en captivité, est puni d'une peine de 2 ans d'emprisonnement et de 30 000 € d'amende.

Articles R 654 du code pénal :
répression des mauvais traitements.
Le fait sans nécéssité, publiquement ou non, d'exercer des mauvais traitements envers un animal domestique ou apprivoisé, ou tenu en captivité est puni de l'amende prévue pour les contraventions de 4ème classe, une amende de 457,34 à 762,25 €.

Article R 655-1 du code pénal :
atteinte volontaire à la vie d'un animal.
Le fait sans nécéssité, publiquement ou non, de donner volontairement la mort à un animal domestique, apprivoisé ou tenu en captivité est puni de l'amende prévue pour les contraventions de 5ème classe, soit de 762,25 à 1524,50 €. En cas de récidive cette amende peut monter à 3049 €.

CORRIDA OU ACTE de CRUAUTE ?????
est ce que le rapport financier fait passer la cruauté de la corrida au dessus des lois ????

 

 

Par karole vkarole - Publié dans : Animaux et lois
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Vendredi 11 novembre 2005 5 11 /11 /2005 00:00

tatouage et lois

Beaucoup trop de chiens et de chats donnés ou vendus pas tatoués, quand la  loi va elle être vraiment appliquée??????

Tatouage : Loi 99.5 du 6.1.1999

Toute publication d'une offre de cession d'un animal, chat ou chien, doit mentionner le numéro d'identité de l'animal ou le numéro d'identification de la femelle ayant donné naissance aux animaux, l'âge ainsi que le nombre d'animaux de la portée.
Dans cette annonce doit figurer également l'existence ou l'absence d'inscription de ceux-ci à une lignée généalogique reconnue par le Ministère de l'Agriculture

.En résumé, l'annonce doit comporter

> Le numéro de tatouage des chiots, chatons ou de la mère
> L'âge (pas moins de deux mois)
> Le nombre d'animaux de la portée
> L'inscription ou non au livre généalogique (LOF)
> Numéro de SIRET si l'annonce émane d'un professionnel

Nous remercions les annonceurs de bien vouloir se conformer à ces dispositions

Par vkarole - Publié dans : Animaux et lois
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Vendredi 3 février 2006 5 03 /02 /2006 14:21

Tatouage obligatoire

Article a remettre régulièrement  afin que les gens arrivent a conprendre , car des tas de chiots et chatons sont vendus ou donés pas tatoués , et les magasins mettent des annonces de leurs clients toujours sans numéro de tatouage sur l'affichette .


Tatouage : Loi 99.5 du 6.1.1999

Toute publication d'une offre de cession d'un animal, chat ou chien, doit mentionner le numéro d'identité de l'animal ou le numéro d'identification de la femelle ayant donné naissance aux animaux, l'âge ainsi que le nombre d'animaux de la portée.
Dans cette annonce doit figurer également l'existence ou l'absence d'inscription de ceux-ci à une lignée généalogique reconnue par le Ministère de l'Agriculture.

En résumé, l'annonce doit comporter :

> Le numéro de tatouage des chiots, chatons ou de la mère
> L'âge (pas moins de deux mois)
> Le nombre d'animaux de la portée
> L'inscription ou non au livre généalogique (LOF)
> Numéro de SIRET si l'annonce émane d'un professionnel

Nous remercions les annonceurs de bien vouloir se conformer à ces dispositions.

 

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Vendredi 3 mars 2006 5 03 /03 /2006 00:00

1791 ......LA LOI...........2005

25 Juillet 1791
IL faut attendre le 25 Juillet 1791 pour que soit voté une loi défendant les animaux, le code pénal qualifie de crime l'empoisonement par vengeance, a dessein de nuire aux animaux appartenant a autrui; par contre la loi protège le maître dont l'animal reste son bien propre .
La première SPA a été fondé en Angleterre en 1824

02 Décembre 1845
Il a fallu attendre 1845 pour que la SPA soit créer en france sur proposition du général GRAMONT

02 Juillet 1950
Le 02 Juillet 1850 fut voté a l'assemblée nationale la loi GRAMONT qui punit d'une amende de un a quinze francs, et de un a cinq jours de prisons les personnes ayant fait subir publiquement des mauvais traitements aux animaux , mais ne prévoit rien pour ceux infligé en privé;

07 Juillet 1859
Le 07 Juillet 1957 le décret no 59611051 abroge la loi GRAMONT et instaure une amende de soixante a quatre cents francs et de huit jours de prisons et plus pour celui qui maltraite un animal en public ou en privé. L animal peut alors être confié a un association de protection animale.

19 Novenbre 1963
Le 19 novembre 1963 la loi no 63-1143 cré le délit d'acte de cruauté revoyant les auteurs d'acte de cruauté devant les tribunaux.

22 Décembre 1971
Le 22 Décembre 1971 la loi GRIOTTERAY s'interresse spécifiquement aux chiens et aux chats , son but est de protéger les jeunes animaux et de défendre les acheteurs . Décret d'application le 21 04 1975

10 Juillet 1976
Le 10 Juillet 1976, date d'adoption de la loi no 76-629 relative à la protection de la nature , qui édicte la charte de l'animal, le qualifiant comme un être sensible ,et , marque un tournant décisif ,dans le statut de l'animal, qui n'est plus seulement une chose ,comme le stipulait le code rural depuis 1804

15 Octobre 1978
Le 15 Octobre 1978, première déclaration des droits de l' animal a l'unesco a Paris, cette loi 96-647 précise : l'utilisation d'un animal pour blésser , tuer ou menacer est assimillé a l'usage d'une arme .

6 Janvier 1999
Le 6 Janvier 1999 ,rêglemente la détention de certains type de chiens, instaure, le certificat de capacité au dressage, au mordant ,dans son second volet , complête les mesures de protection des chiens créant le certificat de capacité a l'élevage, généralise l'oblogation du tatouage en rêglementant le comerce , le transport , la détention, en aggravant les sanctions pour mauvais traitement

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Samedi 4 mars 2006 6 04 /03 /2006 00:00

LOIS 2004

 

La directive européenne concernant la protection des animaux a enfin été ratifié par la france, et a été publié le 11 Mai 2004. Elle est rentée en vigueur le 1er Mai 2004. Elle prévoit entre autre, pour les animaux de compagnie, l'interdictionde la COUPE DES OREILLES,DE LA SECTION DES CORDES VOCALES, et de L'ABLATION DES GRIFFES , et DES DENTS . Et comme toujours ,en France il y a un moyen de détouner la loi, bien entendu,sauf pour néssécité médicale, justifié par un vétérinaire, la coupe des queues est toujours autorisés. D'autres part ce texte interdit la vente d'animauxde compagnie, a des personnes de moins de 16ans, sans le consentement de leurs parents .
Par ailleur l' article 521.1 de code pénal a été modifié, les actes sexuels envers des animaux domestiques sont assimillés a des sévices graves et réprimés comme tels

Par vkarole - Publié dans : Animaux et lois
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protection animale respect des

Tout ce que je dénonce est la vérité, toute vérité est un droit et non pas un délit

Je fais des enquêtes pour une SPA et je dénonce les abus dans les deux sens .Car si on enlève des animaux juste pour nuire aux humains, et remplir les refuges, sans penser ,qu'il peut y avoir un accomodement, pour l'animal, et l'humain , afin de leur permettre de rester ensemble, dans de meilleures conditions de vie .

Ce n'est plus de la protection animale mais du harcellement humains .on est là pour vous aidez non pas pour vous nuires

 si non que peut on penser
 de ce genre de protection animale

///////////////////////////////////////////

   amical des blogueurs
       Insigne du participant
Régle n°1: je respecte le blog ou les blogs de ceux que je visite!
Régle n°2: je soutiens les jeunes blogueurs en difficulté!
Régle n°3: je ne refuse pas le dialogue et je ne me cache pas derrière un mauvais mutisme faisant preuve de mépris!
Régle n°4: je reste calme et courtois quoi qu'il arrive!
Régle n°5: je suis pour l'avenir de OB et souhaite être fidéle!
Régle n°6: je souhaite faire régner un climat d'harmonie sur OB
Régle n°7: je souhaite me faire plein d'amis ou en tous cas de connaissances!
 je deviens donc adhérant bénévole de la régle de l'amical des blogueurs en mon âme et conscience!

 

la protection animale ???????

Merci de laisser des commentaires,
qui donne une impression sur le blog et encourage a continuer
Si vous voulez m'écrire :

vkarole1@gmail.com


les refuges sont pleins arrêtons de faire des chiots et des chatons, fermons les animaleries, il faut avoir le respect de la vie ,avant celui de l'argent.la production et, le trafic d'animaux rapporte énormément ,presque autant que la drogue.

qu'attendons nous pour réagir ??????????

si vous devez nous abandonner dés que l'on vous dérange ,

laissez nous a ceux qui nous aiment

 

http://www.anticorrida.org   

 

B.P. 85 - 30009 NÎMES cedex 4 - Tél. & fax : 04 66 64 22 97
Mouvement international, autonome et indépendant.

 

 petition-anticorrida.com

Gif réalisé à partir d'images de la vidéo proposée par l'association APUR http://www.asso-apur.org   boycotos les produits cosmetiques

 

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